Mentions legales

Éditeur du site

EARL Fruits Bernhard
(siège social)
2 rue de l'oberhof - 68240 Sigolsheim
Téléphone09 64 12 37 07

RCS de Colmar TI 353689
N° de gestion 90D30
Capital 70.500€

SARL Fruits Bernhard
(Paniers Fraicheurs)
siège sociale
2 rue de l'oberhof - 68240 Sigolsheim
RCS de Colmar TI 533 364 782
N° de gestion 2011 B 536
Capital 20 000€

Directeur de la publication

Danielle Bernhard

Hébergement du site

illicoweb (Siège)
ZI de Bourogne-Morvillars - 90120 Morvillars
Téléphone03 84 36 66 42
Fax03 84 36 66 43
Sitewww.illicoweb.com

Crédit photos

Fruits Bernhard
Wikipedia

Création de liens vers ce site

Fruits Bernhard autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :

  • que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du "lien profond" et par conséquent que l'activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l'adresse du site visité et qu'elle s'affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d'origine,
  • que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d'une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes moeurs.

Avertissement concernant les contenus

Malgré tout le soin apporté pour préserver l'intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d'erreur ne peut être totalement exclue. Fruits Bernhard ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Loi applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.

Haut
de page
Outils d'accessibilité